Résultats du vote des résolutions de l’Assemblée Générale Mixte du 4 juin 2021

Par Navya

Villeurbanne, France, le 8 juin 2021 – 17h45 CEST – Navya (FR0013018041- Navya), un leader des systèmes de conduite autonome, […]

Villeurbanne, France, le 8 juin 2021 – 17h45 CEST – Navya (FR0013018041- Navya), un leader des systèmes de conduite autonome, annonce aujourd’hui le résultat du vote des résolutions dans le cadre de son Assemblée Générale Mixte.

L’Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire des actionnaires de Navya s’est réunie le 4 juin 2021 à 9h au siège social de la Société, à Villeurbanne, sous la présidence de Monsieur Charles Beigbeder, Président du Conseil de Surveillance.

631 actionnaires étaient présents, représentés ou ont voté par correspondance. Ils possédaient ensemble 12 426 664 actions et droits de vote attachés (soit 35,07% des titres ayant droit de vote).

Les résultats détaillés des votes par résolution lors de cette Assemblée générale mixte sont les suivants :

Résolutions	Type	Libellés	Pour (en %)	Contre (en %)	Résultat complet du Vote Pour	Résultat complet du Vote Contre	Résultat complet du Vote Abst.
1	AGO	Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2020	98,98%	1,02%	12 249 632	125 658	51 374
2	AGO	Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2020	99,03%	0,97%	12 251 786	120 504	54 374
3	AGO	Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2020	98,97%	1,03%	12 244 286	128 034	54 344
4	AGO	Quitus au Président du Directoire, aux membres du Directoire et aux membres du Conseil de Surveillance de la Société94,17%5,83%11 657 456721 62447 584	94,17%	5,83%	11 657 456	721 624	47 584
5	AGO	Approbation du rapport des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées visées à l’article L. 225-86 et suivants du Code de commerce	98,90%	1,10%	12 241 194	136 359	49 111
6	AGO	Approbation des informations relatives à la rémunération de l’exercice clos le 31 décembre 2020 des mandataires sociaux mentionnées à l’article L.22-10-9 du Code de commerce, en application de l’article L.225-68, alinéa 6 et de l’article L.225-100 du Code de commerce	98,58%	1,42%	12 173 879	175 719	77 066
7	AGO	Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2020 à Monsieur Etienne HERMITE, à raison de son mandat de Président du Directoire	97,51%	2,49%	12 038 438	306 786	81 440
8	AGO	Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2020 à Monsieur Jérôme Rigaud, à raison de son mandat de Membre du Directoire et Directeur Général	97,51%	2,49%	12 037 438	307 246	81 980
9	AGO	Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2020 à Monsieur Charles Beigbeder, à raison de son mandat de Président du Conseil de Surveillance	97,52%	2,48%	12 038 260	306 424	81 980
10	AGO	Approbation de la politique de rémunération du Président du Directoire en application de l’article L. 22-10-26 du Code de commerce pour l’exercice 2021	97,42%	2,58%	12 023 274	318 030	85 360
11	AGO	Approbation de la politique de rémunération du membre du Directoire, Directeur général, en application de l’article L. 22-10-26 du Code de commerce pour l’exercice 2021	97,20%	2,80%	12 024 194	346 110	56 360
12	AGO	Approbation de la politique de rémunérations des membres du Conseil de Surveillance au titre de l’exercice 2021	97,38%	2,62%	12 048 275	323 697	54 692
13	AGO	Ratification de la cooptation de Madame Aurélie JEAN en qualité de membre du Conseil de surveillance en remplacement de Monsieur Dominique RENCUREL démissionnaire	98,75%	1,25%	12 221 858	154 139	50 667
14	AGO	Ratification de la cooptation de Monsieur Thierry MORIN en qualité de membre du Conseil de surveillance en remplacement de la société 360 Capital Partners, représentée par Monsieur Fausto BONI, démissionnaire	98,74%	1,26%	12 220 279	155 718	50 667
15	AGO	Proposition de nomination de Monsieur Jean-Marc JANAILLAC en qualité de membre du Conseil de surveillance	94,03%	5,97%	11 635 745	738 708	52 211
16	AGO	Fixation du montant global de la rémunération allouée aux membres du Conseil de Surveillance en rétribution de leurs fonctions	97,52%	2,48%	12 070 293	307 160	49 211
17	AGO	Autorisation à donner au Directoire en vue de mettre en place un programme de rachat d’actions conformément aux dispositions de l’article L. 225-209 du Code de commerce	97,71%	2,29%	12 113 508	284 067	29 089
18	AGE	Délégation de compétence au Directoire à l’effet de procéder à des réductions de capital par annulation des actions auto-détenues	96,98%	3,02%	12 016 744	374 575	35 345
19	AGE	Délégation de compétence au Directoire d’émettre par une offre au public autre que celles visées à l’article L.411-2 du Code monétaire et financier, des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription	93,73%	6,27%	11 617 169	777 303	32 192
20	AGE	Délégation de compétence au Directoire d’émettre par une offre visée à l’article L.411-2 1° du Code monétaire et financier, des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription	93,66%	6,34%	11 603 865	784 857	37 942
21	AGE	Autorisation consentie au Directoire , en cas d’émission d’actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription, de fixer le prix d’émission selon les modalités fixées par l’Assemblée générale dans la limite de dix pour cent (10 %) du capital social	93,60%	6,40%	11 594 750	793 357	38 557
22	AGE	Délégation de compétence Directoire d’émettre au profit de catégories de personnes des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription	93,55%	6,45%	11 595 106	799 041	32 517
23	AGE	Délégation de compétence Directoire d’émettre au profit de catégories de personnes des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription	93,58%	6,42%	11 593 418	794 729	38 517
24	AGE	Délégation de compétence au Directoire à l’effet d’émettre et d’attribuer des bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes	88,99%	11,01%	11 024 182	1 364 076	38 406
25	AGE	Délégation de compétence au Directoire d’émettre des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance de la Société avec maintien du droit préférentiel de souscription	94,02%	5,98%	11 644 890	740 957	40 817
26	AGE	Délégation de compétence consentie au Directoire d’émettre des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital, en cas de demandes excédentaires	93,93%	6,07%	11 640 237	752 090	34 337
27	AGE	Délégation de pouvoirs au Directoire d’émettre des actions et toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital en rémunération d’apports en nature	94,00%	6,00%	11 647 515	743 905	35 244
28	AGE	Limitations globales des émissions effectuées en vertu de certaines délégations objet des résolutions ci-avant	95,20%	4,80%	11 791 229	594 214	41 221
29	AGE	Autorisation à donner au Directoire à l’effet de procéder à l’attribution d’options de souscription ou d’achat d’actions	90,06%	9,94%	11 155 267	1 231 141	40 256
30	AGE	Autorisation à donner au Directoire à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions	63,00%	37,00%	7 807 807	4 585 753	33 104
31	AGE	Délégation de compétence au Directoire à l’effet d’augmenter le capital social par émission d’actions réservées aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers	61,22%	38,78%	7 589 935	4 807 700	29 029
32	AGE	Pouvoirs pour formalités	97,74%	2,26%	12 077 069	279 393	7 020

A propos de Navya

Créée en 2014, Navya est un leader français spécialisé dans la fourniture de systèmes de conduite autonome et de services associés. Avec 280 collaborateurs en France (Paris et Lyon), aux États-Unis (Michigan) et à Singapour, Navya ambitionne d’être l’acteur de référence des systèmes de conduite autonome de niveau 4 pour le transport de passagers et de biens. Depuis 2015, Navya a été la première société à mettre en service des solutions de mobilité autonome. La navette Autonom® Shuttle, principal axe de développement, est dédiée au transport de passagers. Depuis son lancement, plus de 180 exemplaires ont été commercialisés dans 23 pays au 31 décembre 2020. Le Tracteur Autonom® Tract est quant à lui destiné au transport de biens. Les groupes Valeo et Keolis font partie des actionnaires historiques de Navya. Navya est cotée sur le marché réglementé d’Euronext à Paris (code ISIN : FR0013018041 – Navya). Pour plus d’informations : www.navya.tech